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26MC0346AOO - Fourniture de matériaux de second oeuvre

Buyer
Toulouse Métropole, Toulouse
Country
France
Published
6 Nov 2026
Deadline
7 Dec 2026 (earliest lot deadline; time and time zone in the official notice)
Procedure
open
Contract nature
supplies
Estimated value
€1,406,000 (sum of published lots)
Place of performance (NUTS)
FRJ23, FRA
CPV
44110000 (Construction structures and materials), 44810000 (Construction structures and materials), 03410000 (Agricultural products), 44820000 (Construction structures and materials), 45430000 (Construction work), 03419100 (Agricultural products), 45421146 (Construction work)

Description (original language)

La présente consultation a pour objet la fourniture de matériaux de second oeuvre destinés aux interventions réalisées en régie. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la Convention générale 17TM08, avec les organismes suivants : -Toulouse Métropole -Commune de TOULOUSE -Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-ca…

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Source: TED, Publications Office of the EURetrieved: