26MC0346AOO - Fourniture de matériaux de second oeuvre
- Acheteur
- Toulouse Métropole, Toulouse
- Pays
- France
- Publié le
- 6 nov. 2026
- Date limite
- 7 déc. 2026 (première échéance des lots ; heure et fuseau dans l'avis officiel)
- Procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- Valeur estimée
- 1 406 000 € (somme des lots publiés)
- Lieu d'exécution (NUTS)
- FRJ23, FRA
- CPV
- 44110000 (Construction structures and materials), 44810000 (Construction structures and materials), 03410000 (Agricultural products), 44820000 (Construction structures and materials), 45430000 (Construction work), 03419100 (Agricultural products), 45421146 (Construction work)
Description (langue d'origine)
La présente consultation a pour objet la fourniture de matériaux de second oeuvre destinés aux interventions réalisées en régie. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la Convention générale 17TM08, avec les organismes suivants : -Toulouse Métropole -Commune de TOULOUSE -Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-ca…
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Source: TED, Publications Office of the EUCollecté le: