OuvertTED 769234-2026cn-standard

Formation professionnelle 3 lots o Lot 1 : Stages de récupération partielle des points du permis o Lot 2 : Formation à la maintenance des bus Mercedes o Lot 3 : Formation sécurité des personnes (Formation Sauveteur Secouriste du travail, Formation Equipiers Première Intervention Incendie)

Acheteur
Tisséo Voyageurs, Toulouse
Pays
France
Publié le
5 nov. 2026
Date limite
19 nov. 2026 (première échéance des lots ; heure et fuseau dans l'avis officiel)
Procédure
open
Nature du marché
services
Valeur estimée
600 000 € (somme des lots publiés)
Lieu d'exécution (NUTS)
FRJ23, FRA
CPV
80511000 (Education and training), 80510000 (Education and training)

Historique de la procédure

  1. TED 726450-2026 · 21 oct. 2026 · cn-standard · Date limite 10 nov. 2026
  2. TED 769234-2026 (cet avis) · 5 nov. 2026 · cn-standard · Date limite 19 nov. 2026

Avis reliés par leur identifiant de procédure TED.

Description (langue d'origine)

Cette consultation a pour objet la formation professionnelle scindée en 3 lots. Accord cadre mono attributaire à bons de commande avec seuil maximum de commandes en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot constituant un accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an : Lots 1 - 2 : à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, Lot 3 : à compter du 03/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque lot est reconductible 4 fois par période de 12 mois. Seuil maximum de commande : Période initiale : Lot 1 : 20 000 euro(s) HT Lot 2 : 50 000 euro(s) HT Lot 3 : 50 000 euro(s) HT Pour chaque période de reconduction : Lot 1 : 20 000 euro(s) HT Lot 2 : 50 000 euro(s) HT Lot 3 : 50 000 euro(s) HT Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Un avis peut être rectifié ou annulé par l'acheteur. L'avis officiel publié sur TED fait toujours foi.

Source: TED, Publications Office of the EUCollecté le: