Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de sel de déneigement pour la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier (CCGP)
- Acheteur
- Ville de Pontarlier, Pontarlier
- Pays
- France
- Publié le
- 17 nov. 2026
- Date limite
- 18 déc. 2026 (première échéance des lots ; heure et fuseau dans l'avis officiel)
- Procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- Valeur estimée
- 300 000 € (somme des lots publiés)
- Lieu d'exécution (NUTS)
- FRC21, FRA
- CPV
- 34927100 (Transport equipment)
Description (langue d'origine)
Le présent accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. La période initiale est conclue à compter du 01/03/2027 jusqu'au 31/05/2027 1ère période de reconduction : du 01/06/2027 au 31/05/2028 2ème période de reconduction : du 01/06/2028 au 31/05/2029 3ème période de reconduction : du 01/06/2029 au 31/05/2030
Un avis peut être rectifié ou annulé par l'acheteur. L'avis officiel publié sur TED fait toujours foi.
Source: TED, Publications Office of the EUCollecté le: